Marque expirée - Marque en non vigueur

Chutt cosy
danielle sergent

Numéro de dépôt :
3694739
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2019
Chutt cosy de danielle sergent

Présentation de la marque Chutt cosy

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2009 par danielle sergent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chutt cosy »

Le déposant est danielle sergent domicilié(e) 6 rue montbauron - 78000 - versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, danielle sergent domicilié(e) 6 rue montbauron - 78000 - versailles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chutt cosy est expirée depuis le 30 novembre 2019.

danielle sergent a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE NEUSTRIE , Laboratoire Prairial , ALLERGY GUARD , DOUSSOM MOUSS ET SOFT , pacifio , SILENCIO


danielle sergent - 6 rue montbauron - 78000 - versailles - France


danielle sergent - 6 rue montbauron - 78000 - versailles - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;bouchons d'oreilles pour la protection du conduit auditif contre le bruit, les vibrations, toute nuisance sonore, l'eau ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.